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Dernier conseil                       

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU DU 31 AOUT 2017 20H30

PRESENTS : Pierre MUEL, Maire, Jacky MÉRY, Jacqueline LEGAY, Michel SCHNEIDER, Adjoints,
Damien JASPARD, Thierry TRESSE, Olivier MITZNER, Maria Adelaïde CRÉTY, Robert ADAM, Pascal THIÉRY, Françoise KONIGSECKER, Jean-Luc USCHÉ, Pierre MAUCOURT, Christine RASMUS, Conseillers.
ABSENTS EXCUSES : Néant.
ABSENTS NON EXCUSES : Néant.
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de séance du 30 Juin 2017 qui est adopté à l’unanimité.
Le quorum étant atteint, le Conseil peut délibérer valablement. Monsieur Jacky MÉRY est nommé secrétaire de séance.

Monsieur le Maire propose au Conseil, ce qu’il accepte à l’unanimité :
- le retrait du point 5 de l’ordre du jour :
o Fermeture Trésorerie d’Ars-sur-Moselle ;
- l’ajout d’un point à l’ordre du jour :
o Sortie des Aînés

ORDRE DU JOUR
2017 /09/01. METZ METROPOLE : CONVENTION DE COOPÉRATION POUR LA FOURNITURE DE SACS NOIRS ET TRANSPARENTS POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
Monsieur le Maire soumet un projet de convention entre la Commune et Metz Métropole relative à la fourniture de sacs noirs et transparents à usage de la Commune.
Vu la délibération du 3 Avril 2017 du Bureau de Metz Métropole décidant d’approuver les dispositions du projet de convention ;
Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- accepte les conditions financières présentées ;
- approuver les termes de la convention entre la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole et la Commune ;
- charge Monsieur le Maire de signer ladite convention et tous documents y afférents.

2017 /09/02. AMENAGEMENT LOCAL TECHNIQUE-CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL MARCHÉ PUBLIC EN PROCEDURE ADAPTÉE
Monsieur le Maire rappelle l’assistance à maîtrise d’œuvre avec ITCM pour piloter le projet.
Vu la délibération du Conseil Municipal du 18 Mai 2017 ;
Vu l’avis d’appel public à la concurrence paru le 26 Juillet 2017 sur Le Républicain Lorrain ;
Vu l’avis de la Commission communale d’Appel d’Offres réunie le 25 Août 2017 ouverture des plis, analyse des offres ;
Vu l’avis de la Commission communale d’Appel d’Offres réunie le 31 Août 2017 attribution du marché public lot unique tous Corps d’Etat
La Commission d’Appel d’offres s’étant réunie donnant les résultats : Entreprises ayant répondu à l’appel d’offres ayant fait l’objet d’analyse et négociation pour meilleure offre adaptée en fonction des révisions sollicitées :

- 2M REALISATION ………………….. 224 263,53 € HT ;
- OLIVO ……………………………….. 219 217,76 € HT ;
- SG2E …………………………………..229 220,93 € HT ;
- SYNERGIE ………………………….. 226 427,80 € HT.

Après analyse et classement des offres, la Commission d’Appel d’Offres propose au Conseil d’attribuer le marché de travaux à l’Entreprise OLIVO.

Après discussion, le Conseil Municipal, par 13 voix Pour et 1 voix Contre :
- décide de maintenir le projet ;
- d’attribuer le marché de travaux à lot unique tous corps d’état à l’Entreprise OLIVO pour un montant de 219 217,76 € HT ;
- charge Monsieur le Maire d’effectuer les démarches nécessaires et de signer tous documents y afférents.

2017 /09/03. AMENAGEMENT SALLE DES FETES :
MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE (MO)
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION (CTC)
MISSION DE COODINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS)
Monsieur le Maire rappelle au Conseil le projet de travaux d’aménagement de la salle des fêtes et présente les différentes offres de missions reçues.
MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE (MO)
- AMO FACTORY pour une offre de service s’élevant à 14 400 € HT ;
- ITC MOSELLE pour une offre de service s’élevant à 16 560 € HT.

MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION (CTC)
- APAVE pour une offre de service s’élevant à 3 830 € HT ;
- BTP CONSULTANT pour une offre de service s’élevant à 3 925 € HT ;
- DEKRA pour une offre de service s’élevant à 4 500 € HT

MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS)
- HUBERT pour une offre de service s’élevant à 1 091 € HT ;
- AC COORDINATION pour une offre de service s’élevant à 1 395 € HT ;
- SOARES Manuel pour une offre de service s’élevant à 1 500 € HT

Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- décide d’attribuer les missions suivantes :
MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE (MO) à ITC MOSELLE pour un montant s’élevant à 16 560 € HT ;
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION (CTC) à BTP CONSULTANT pour un montant s’élevant à 3 925 € HT ;
MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS) à HUBERT pour un montant s’élevant à 1 091 € HT
- charge Monsieur le Maire d’effectuer les démarches nécessaires et de signer tous documents y afférents.

2017 /09/04. TRAVAUX BATIMENT COMMUNAL MAIRIE
Monsieur le Maire fait part au Conseil du constat d’infiltration d’eau dans les locaux administratifs de la mairie provenant de la toiture lors d’épisodes de pluie et orage, il laisse la parole à Monsieur Jacky MERY, chargé du dossier.
Monsieur Jacky MÉRY expose un problème de zinguerie sur la toiture et la nécessité d’effectuer des travaux rapidement avant la période hivernale. Il présente au Conseil un devis de réparation et un devis de réfection de la toiture de la mairie.
Après discussion le Conseil Municipal à l’unanimité, décide d’effectuer des travaux de réfection d’une partie de la toiture de la mairie pour un montant de 7 230 € HT soit 8 676 € TTC selon devis présenté par l’Entreprise BOUCHHEIT.

2017 /09/05. URM-UEM : RAPPORT ANNUEL 2016
Monsieur le Maire présente au Conseil le rapport annuel 2016 de l’URM et UEM.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve ce rapport.

2017 /09/06. HAGANIS : BILAN D’ACTIVITE 2016 ASSAINISEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS
Monsieur le Maire présente au Conseil le bilan d’activité 2016 assainissement et traitement des déchets d’HAGANIS.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve ce rapport.

2017 /09/07. SORTIE DES AINES 2017
Monsieur le Maire présente au Conseil une proposition de sortie.
Après un large débat, le Conseil Municipal, par 8 voix Pour 5 voix Contre et 1 Abstention décide de réaliser cette sortie le 12 Octobre 2017.
DIVERS :
- Visite le 08 Septembre 2017 en France de Monsieur SCHOTTLAND venant des Etats-Unis, fils de l’Américain ayant combattu à Marieulles.
- Campagne de limitation de vitesse et règles de sécurité routière à voir lors du prochain conseil.
- Eclairage public la nuit.
- Les particuliers sont tenus d’entretenir haies, arbres et toutes autres végétations de leurs propriétés débordant et aux abords du domaine public.

Après un tour de table, la séance est levée.
Marieulles, le 11 Septembre 2017     Le Maire,  P.MUEL
 

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